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  1. Résultat n°1

    Seigneurie d'Hacqueville et Richeville appartenant à Renée de Boullainvilliers, douairière de Rambure et comtesse de Courtenay

    Date

    1637-1663

    Cote

    7 B 227 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Seigneurie d'Hacqueville et Richeville appartenant...
  2. Résultat n°2

    1636

    Date

    1636

    Cote

    7 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1636
  3. Résultat n°3

    Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus, contentieux, reconnaissance de rente et déclaration de terres envers le prieuré aux plaids de la seigneurie d'Hacqueville

    Date

    1344-1644

    Cote

    2 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus,...