Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1790
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Tutelles, « extraordinaire »
  • Extraordinaire : clameurs de haro, sentences de nomination...
Résultat n°2
Cote
3 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1754-1767
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Successions
  • Requêtes pour obtenir le droit de recueillir une succession...
  • 1754-1767