• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant règlement sur le fait de l'administration des bois de l'Ordre de Saint-Jean-dé-Jérusalem, dépendant des commanderies des six grands prieurés de France (1728, 1767, 1769)

Date

1728-1769

Cote

102 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart

Date

1770-1775

Cote

2 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche, appartenant à l'Ordre de Saint-Jean-de- Jérusalem (Commanderie de Bour gout, Grand-Prieuré de France) : procès-verbal de martelage - arrêt du Conseil d'État autorisant une coupe importante

Date

1745-1769

Cote

102 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)