Harquency — Bourgout, commanderie

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant règlement sur le fait de l'administration des bois de l'Ordre de Saint-Jean-dé-Jérusalem, dépendant des commanderies des six grands prieurés de France (1728, 1767, 1769)	Cote 102 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1728-1769	Lieu Harquency — Bourgout, commanderie, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 102 B – Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche Geson Commanderie de Bourgout Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant...
Résultat n°2	Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart	Cote 2 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1770-1775	Lieu Andelys (Les) — Baillage, Harquency — Bourgout, commanderie	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 2 B-Bailliage d'Adely Causes civiles Procédures Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère...
Résultat n°3	Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche, appartenant à l'Ordre de Saint-Jean-de- Jérusalem (Commanderie de Bour gout, Grand-Prieuré de France) : procès-verbal de martelage - arrêt du Conseil d'État autorisant une coupe importante	Cote 102 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1745-1769	Lieu Harquency — Bourgout, commanderie, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 102 B – Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche Geson Commanderie de Bourgout Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche,...

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Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant règlement sur le fait de l'administration des bois de l'Ordre de Saint-Jean-dé-Jérusalem, dépendant des commanderies des six grands prieurés de France (1728, 1767, 1769)

Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart

Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche, appartenant à l'Ordre de Saint-Jean-de- Jérusalem (Commanderie de Bour gout, Grand-Prieuré de France) : procès-verbal de martelage - arrêt du Conseil d'État autorisant une coupe importante