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  1. Résultat n°1

    Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant règlement sur le fait de l'administration des bois de l'Ordre de Saint-Jean-dé-Jérusalem, dépendant des commanderies des six grands prieurés de France (1728, 1767, 1769)

    Date

    1728-1769

    Cote

    102 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Geson
    • Commanderie de Bourgout
    • Arrêts du Conseil d'État, lettres patentes portant...
  2. Résultat n°2

    Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart

    Date

    1770-1775

    Cote

    2 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère...
  3. Résultat n°3

    Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche, appartenant à l'Ordre de Saint-Jean-de- Jérusalem (Commanderie de Bour gout, Grand-Prieuré de France) : procès-verbal de martelage - arrêt du Conseil d'État autorisant une coupe importante

    Date

    1745-1769

    Cote

    102 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Geson
    • Commanderie de Bourgout
    • Bois du Hibou, dans le ressort de la maîtrise de Pont-de-1'Arche,...