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Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)
Cote
104 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1688-1767
 Lieu
Guerny — Gisancourt, Rouen — Carmélites, Vernon — Bizy
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier...