Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
67 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1663
Lieu
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts, Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 67 B - Justice seigneuriale de La Haye-Malherbe
  • Procédure concernant la tutelle des mineurs de Gabriel...
Résultat n°2
Cote
67 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-octobre 1674
Lieu
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 67 B - Justice seigneuriale de La Haye-Malherbe
  • Contrôle des exploits : enregistrement des procédures
Résultat n°3
Cote
67 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1728-1734
Lieu
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts, Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 67 B - Justice seigneuriale de La Haye-Malherbe
  • Justice de l'abbaye royale de Royaumont.-Exercice par...
Résultat n°4
Cote
14 B 476 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-octobre 1709
Lieu
Freneuse — Justice seigneuriale, Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Heudebouville — Baronnie, Igoville — Justice seigneuriale, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Sotteville-sous-le-Val — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Déclarations de récoltes dans les ressorts des hautes...
Résultat n°5
Cote
67 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1633-1661
Lieu
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 67 B - Justice seigneuriale de La Haye-Malherbe
  • Procédures civiles diverses, pieds de meubles, informations,...