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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 804 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1602-1621
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes,...
  • Charles Vallée, cordonnier à Pont-de-l'Arche, et sa...