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  1. Résultat n°1

    Jean Marais, marchand-laboureur demeurant en la paroisse de Saint-Cyr-de-Salerne, Marie-Louise et Marguerite Sement, demeurant à Rouen, Marie Poullain, Philippe Moisy et Jacques Lebreton, laboureurs de la paroisse d'Hecmanville

    Date

    1780

    Cote

    4 B 205 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean Marais, marchand-laboureur demeurant en la paroisse...
  2. Résultat n°2

    Parfait-Amour Hellouin de Mesnilbus d'Allincourt, curé d'Hecmanville et Jean-Baptiste Plessis laboureur de la même paroisse

    Date

    1779-1781

    Cote

    4 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Parfait-Amour Hellouin de Mesnilbus d'Allincourt, curé...
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet, « tenue et mouvante de la terre et sieurye de Franqueville » (1613), à François Roussel de Médavy, évêque de Lisieux (1617), à Charles de Longaulney (1669), à Philémon de Louvigny (1670), et à Jacques Bulteau, conseiller au parlement de Normandie (1690), pour des terres dépendant de ladite aînesse ou relevant du fief des Aumônes de Lisieux, sis à Berthouville et à Hecmanville, du fief de La Roche et du fief de Pommereuil à Hecmanville.

    Date

    1613-1690

    Cote

    G755

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Hecmanville
    • Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet,...
  4. Résultat n°4

    Confrérie de charité.

    Date

    1645-1726

    Cote

    G1596

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Brionne
    • Confrérie de charité.
  5. Résultat n°5

    Jean-Baptiste Marais laboureur d'Hecmanville à la requête de J.B. Plessis

    Date

    1782-1783

    Cote

    4 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens des parculiers
    • Jean-Baptiste Marais laboureur d'Hecmanville à la requête...
  6. Résultat n°6

    Procédure concernant Marguerite Herissier, veuve de Louis Bosquet, tutrice de ses mineurs, et Jean Fillocque d'Hecmanville (1706-1744) - procédure concernant Jacques Hubert, fils émancipé de feu Jean Hubert et Marie Sebire et Jean-Adrien Hubert, son tuteur

    Date

    1747

    Cote

    4 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Procédure concernant Marguerite Herissier, veuve de...