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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1709-1713
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles
  • Comptabilité générale du receveur
  • Comptes de recettes et dépenses par Charles-Philbert...
Résultat n°2
Cote
1 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1703-1737
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Chapitre
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Charles-Philbert Hennequin, receveur des consignations...