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Résultat n°1

Procès-verbaux d'arpentage des terres dépendant de la cure de Heubécourt ; – pièces de procédure produites au procès pendant entre Claude-Nicolas Marcadé, prieur-curé de Heubécourt, et Claude Toutain, son fermier ; – « mémoire des rentes seigneuriales deues à M. le curé de Heubécourt, chanoine régulier de Sausseuse, sur plusieurs maisons sises en la ville de Vernon et faubourg de Gamilly ».

Date

1363-1770

Cote

G770

Résultat n°2

« Livre journal des rentes seigneuriales, terres labourables et autres droits appartenans au prieur curé de la paroisse de Notre-Dame de Heubécourt. » Les feuillets 225 et suivants contiennent la transcription des donations faites aux curés de Heubécourt, chanoines de Sausseuse, par Sangalo de Forgiis (XIIe siècle), Guiardus de Grumesnil (1259), et Jean de Grumesnil (1353 et 1356).

Date

XIIe-1721

Cote

G771

Résultat n°3

Jean Le Feron, fermier de la seigneurie d'Heubécourt : pièces de procédure

Date

1614-1659

Cote

16 B 1554 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Baux à ferme de cinq acres de terre situées à Heubécourt, passés par la fabrique pour le prix de 43 livres en 1744, 1752 et 1757, et de 50 livres en 1769.

Date

1718-1769

Cote

G1453

Résultat n°5

Donation testamentaire par Anne Mignard, à la fabrique de Heubécourt, d'une vergée de terre sise à Heubécourt, triège de La Haute-Borne ; – baux à ferme des terres de la fabrique.

Date

1716-1780

Cote

G769

Résultat n°6

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jean-Jacques Charon, marquis de Menars (1683), à madame Claude d'Arcona, veuve de Charles de Tilly, marquis de Blaru, « gouverneur pour le Roy de la ville et chasteau de Vernon, capitainne des chasses et plaisirs de Sa Majesté en touttes ses forests dudit Vernon, Andely, Basqueville, Gasny, bois, buissons et garennes en dépendant » (1694), à Charles de Tilly, marquis de Blaru (1704), à Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny (1728), à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la Cour des comptes de Bretagne, comme ayant épousé Marie-Anne d'Anviray (1767), et à Galiot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1775), pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt, Coupigny et La Queue-d'Haye.

Date

1683-1775

Cote

G768

Résultat n°7

Aveux rendus par la fabrique à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la cour des comptes, aides et finances de Bretagne, ayant épousé Marie-Anne d'Anviray, en cette qualité seigneur de Grumesnil, Bionval, Haricourt, Heubécourt et Coupigny, et à Galliot-Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny, brigadier des armées du Roi, pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt et Coupigny et du marquisat de Tourny (1775) ; – baux à ferme de trois vergées de terre labourable situées à Tourny, passés par la fabrique pour le prix annuel de 15 livres en 1725 et de 20 livres en 1760 et en 1769.

Date

1724-1775

Cote

G1451

Résultat n°8

Aveu rendu par Geneviève Gondet à Jean-Jacques Chéron, marquis de Menars, pour des terres relevant de la seigneurie de Heubécourt et Coupigny (1700) ; – titres relatifs à l'exécution de la fondation de Geneviève Gondet, qui, par son testament du 26 mai 1716, avait légué à la fabrique cinq acres de terre situées à Heubécourt et une somme de 300 livres.

Date

1700-1777

Cote

G1452

Résultat n°9

Lisors.

Date

1407

Cote

H1029