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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux d'arpentage des terres dépendant de la cure de Heubécourt ; – pièces de procédure produites au procès pendant entre Claude-Nicolas Marcadé, prieur-curé de Heubécourt, et Claude Toutain, son fermier ; – « mémoire des rentes seigneuriales deues à M. le curé de Heubécourt, chanoine régulier de Sausseuse, sur plusieurs maisons sises en la ville de Vernon et faubourg de Gamilly ».

    Date

    1363-1770

    Cote

    G770

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Heubécourt
    • Procès-verbaux d'arpentage des terres dépendant de...
  2. Résultat n°2

    « Livre journal des rentes seigneuriales, terres labourables et autres droits appartenans au prieur curé de la paroisse de Notre-Dame de Heubécourt. » Les feuillets 225 et suivants contiennent la transcription des donations faites aux curés de Heubécourt, chanoines de Sausseuse, par Sangalo de Forgiis (XIIe siècle), Guiardus de Grumesnil (1259), et Jean de Grumesnil (1353 et 1356).

    Date

    XIIe-1721

    Cote

    G771

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Heubécourt
    • « Livre journal des rentes seigneuriales, terres labourables...
  3. Résultat n°3

    Jean Le Feron, fermier de la seigneurie d'Heubécourt : pièces de procédure

    Date

    1614-1659

    Cote

    16 B 1554 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Jean Le Feron, fermier de la seigneurie d'Heubécourt...
  4. Résultat n°4

    Baux à ferme de cinq acres de terre situées à Heubécourt, passés par la fabrique pour le prix de 43 livres en 1744, 1752 et 1757, et de 50 livres en 1769.

    Date

    1718-1769

    Cote

    G1453

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vernon
    • Notre-Dame
    • Baux à ferme de cinq acres de terre situées à Heubécourt,...
  5. Résultat n°5

    Donation testamentaire par Anne Mignard, à la fabrique de Heubécourt, d'une vergée de terre sise à Heubécourt, triège de La Haute-Borne ; – baux à ferme des terres de la fabrique.

    Date

    1716-1780

    Cote

    G769

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Heubécourt
    • Donation testamentaire par Anne Mignard, à la fabrique...
  6. Résultat n°6

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jean-Jacques Charon, marquis de Menars (1683), à madame Claude d'Arcona, veuve de Charles de Tilly, marquis de Blaru, « gouverneur pour le Roy de la ville et chasteau de Vernon, capitainne des chasses et plaisirs de Sa Majesté en touttes ses forests dudit Vernon, Andely, Basqueville, Gasny, bois, buissons et garennes en dépendant » (1694), à Charles de Tilly, marquis de Blaru (1704), à Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny (1728), à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la Cour des comptes de Bretagne, comme ayant épousé Marie-Anne d'Anviray (1767), et à Galiot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1775), pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt, Coupigny et La Queue-d'Haye.

    Date

    1683-1775

    Cote

    G768

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Heubécourt
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jean-Jacques...
  7. Résultat n°7

    Aveux rendus par la fabrique à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la cour des comptes, aides et finances de Bretagne, ayant épousé Marie-Anne d'Anviray, en cette qualité seigneur de Grumesnil, Bionval, Haricourt, Heubécourt et Coupigny, et à Galliot-Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny, brigadier des armées du Roi, pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt et Coupigny et du marquisat de Tourny (1775) ; – baux à ferme de trois vergées de terre labourable situées à Tourny, passés par la fabrique pour le prix annuel de 15 livres en 1725 et de 20 livres en 1760 et en 1769.

    Date

    1724-1775

    Cote

    G1451

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vernon
    • Notre-Dame
    • Aveux rendus par la fabrique à François-Hilarion de...
  8. Résultat n°8

    Aveu rendu par Geneviève Gondet à Jean-Jacques Chéron, marquis de Menars, pour des terres relevant de la seigneurie de Heubécourt et Coupigny (1700) ; – titres relatifs à l'exécution de la fondation de Geneviève Gondet, qui, par son testament du 26 mai 1716, avait légué à la fabrique cinq acres de terre situées à Heubécourt et une somme de 300 livres.

    Date

    1700-1777

    Cote

    G1452

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vernon
    • Notre-Dame
    • Aveu rendu par Geneviève Gondet à Jean-Jacques Chéron,...
  9. Résultat n°9

    Lisors.

    Date

    1407

    Cote

    H1029

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Lisors.