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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1745-1788
Lieu
Fécamp (Seine-Maritime), abbaye, Heudebouville — Baronnie, Heudebouville — Ferme, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
  • Geson
  • Abbaye de Fécamp. - Bois de la baronnie d'Heudebouville,...
Résultat n°2
Cote
14 B 476 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-octobre 1709
Lieu
Freneuse — Justice seigneuriale, Haye-Malherbe — Justice seigneuriale, Heudebouville — Baronnie, Igoville — Justice seigneuriale, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Sotteville-sous-le-Val — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Déclarations de récoltes dans les ressorts des hautes...