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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1787

    Date

    1787

    Cote

    4 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1787
  2. Résultat n°2

    1760-1763

    Date

    1760-1763

    Cote

    13 B 554 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1760-1763
  3. Résultat n°3

    1749-1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    13 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1749-1751
  4. Résultat n°4

    Homicide commis contre Venant dit Belleville, teinturier et tourneur de la paroisse Sainte-Croix de Cormeilles

    Date

    1757-1764

    Cote

    42 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
    • Causes criminelles
    • Homicide commis contre Venant dit Belleville, teinturier...
  5. Résultat n°5

    Homicide de Jacques Bultey, laboureur de Serquigny, au cours d'une chasse

    Date

    1772-1778

    Cote

    3 B 1048 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Homicide de Jacques Bultey, laboureur de Serquigny,...
  6. Résultat n°6

    Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché aux halles de Bourth contre Pierre Job, commis à la grosse forge de Bourth (1753) - homicide par Jacques Barbet sur la personne de Jean Legendre, journalier à Saint-Laurent de Verneuil (1756-1757) - violences sur le chemin du Mont-Baudry, près de la fontaine minérale, contre Louise Girard, servante chez Ferrière au moulin à blé du Cochon, paroisse de la Madeleine de Verneuil (1767)

    Date

    1720-1784

    Cote

    15 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché...
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses

    Date

    1718-1719

    Cote

    14 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Procédures diverses
  8. Résultat n°8

    Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis sur Pierre de La Lande au prieuré de Grandmont-près-Beaumont

    Date

    1732

    Cote

    62 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 62 B - Justice seigneuriale de Grandmont-lès-Beaumont
    • Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis...