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  1. Résultat n°1

    Expédition et répartition du charbon : correspondance ; recensement des quantités de charbon nécessaire mensuellement dans les communes (cantons de l'arrondissement d'Evreux, 1917) ; charbon expédié par le parc de stockage d'Honfleur (1918).

    Date

    1916-1918

    Cote

    6 M 872

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Ravitaillement civil
    • Guerre de 1914-1918
    • Registres de comptabilité
    • Expédition et répartition du charbon : correspondance...
  2. Résultat n°2

    Procédure concernant la tutelle des mineurs de Nicolas Pongnon (de Saint-Léonard d'Honfleur), plainte de Marie-Anne Simon, sa veuve

    Date

    1769

    Cote

    64 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 64 B - Justice seigneuriale de Grestain
    • Procédure concernant la tutelle des mineurs de Nicolas...
  3. Résultat n°3

    Nicolas Hay, bourgeois de Honfleur

    Date

    1713-1714

    Cote

    13 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Nicolas Hay, bourgeois de Honfleur
  4. Résultat n°4

    Plaintes réciproques pour injures et violences

    Date

    1785-1787

    Cote

    13 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres,...
    • Plaintes réciproques pour injures et violences
  5. Résultat n°5

    Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées

    Date

    1752-1769

    Cote

    13 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées
  6. Résultat n°6

    François-Joseph Le Camus, ancien marchand à Bernay, demeurant en Champagne, fils et héritier de Joseph-François Le Camus, son père, à la requête de Nicolas Lemonnier, employé des fermes du roi à Pont l'Évêque, de Nicolas Lemonnier fils, (d'Honfleur) et de Laurent Dubreuil, laboureur à Clarbec : contrats de rentes, sommations, déclarations, sentences, records et affirmations, oppositions, adjudications, baux judiciaires, ventes de meubles, état et distribution de deniers

    Date

    1743-1781

    Cote

    4 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens des parculiers
    • François-Joseph Le Camus, ancien marchand à Bernay,...
  7. Résultat n°7

    Contre Charles Bernard Le Bourguois, avocat à Hannequeville et procureur du roi à Honfleur, pour violences

    Date

    1753-1777

    Cote

    13 B 572 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Charles Bernard Le Bourguois, avocat à Hannequeville...