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Résultat n°1

Expédition et répartition du charbon : correspondance ; recensement des quantités de charbon nécessaire mensuellement dans les communes (cantons de l'arrondissement d'Evreux, 1917) ; charbon expédié par le parc de stockage d'Honfleur (1918).

Date

1916-1918

Cote

6 M 872

Résultat n°2

Procédure concernant la tutelle des mineurs de Nicolas Pongnon (de Saint-Léonard d'Honfleur), plainte de Marie-Anne Simon, sa veuve

Date

1769

Cote

64 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Nicolas Hay, bourgeois de Honfleur

Date

1713-1714

Cote

13 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Plaintes réciproques pour injures et violences

Date

1785-1787

Cote

13 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées

Date

1752-1769

Cote

13 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

François-Joseph Le Camus, ancien marchand à Bernay, demeurant en Champagne, fils et héritier de Joseph-François Le Camus, son père, à la requête de Nicolas Lemonnier, employé des fermes du roi à Pont l'Évêque, de Nicolas Lemonnier fils, (d'Honfleur) et de Laurent Dubreuil, laboureur à Clarbec : contrats de rentes, sommations, déclarations, sentences, records et affirmations, oppositions, adjudications, baux judiciaires, ventes de meubles, état et distribution de deniers

Date

1743-1781

Cote

4 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Contre Charles Bernard Le Bourguois, avocat à Hannequeville et procureur du roi à Honfleur, pour violences

Date

1753-1777

Cote

13 B 572 (Cote/Cotes extrêmes)