Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 M 872
Date
1916-1918
Lieu
Evreux (arrondissement), ravitaillement, Honfleur (Calvados)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Ravitaillement civil
  • Guerre de 1914-1918
  • Registres de comptabilité
  • Expédition et répartition du charbon : correspondance...
Résultat n°2
Cote
64 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769
Lieu
Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Justice seigneuriale, Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 64 B - Justice seigneuriale de Grestain
  • Procédure concernant la tutelle des mineurs de Nicolas...
Résultat n°3
Cote
13 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1713-1714
Lieu
Honfleur (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Hay, bourgeois de Honfleur
Résultat n°4
Cote
13 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1787
Lieu
Honfleur (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres,...
  • Plaintes réciproques pour injures et violences
Résultat n°5
Cote
13 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1752-1769
Lieu
Honfleur (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage, Saint-Léger-sur-Bonneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées
Résultat n°6
Cote
4 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1781
Lieu
Clarbec (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens des parculiers
  • François-Joseph Le Camus, ancien marchand à Bernay,...
Résultat n°7
Cote
13 B 572 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1753-1777
Lieu
Honfleur (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre Charles Bernard Le Bourguois, avocat à Hannequeville...