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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sentence d'adjudication finale

    Date

    1790

    Cote

    10 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Sentence d'adjudication finale
  2. Résultat n°2

    Criées à Nojeon-le-Sec et Saint-Eloi

    Date

    1789

    Cote

    10 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Criées à Nojeon-le-Sec et Saint-Eloi
  3. Résultat n°3

    Record, certification, interposition, adjudications, enchères, mémoires de dépens

    Date

    1789

    Cote

    10 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Record, certification, interposition, adjudications,...
  4. Résultat n°4

    Vente de meubles après son décès

    Date

    1787

    Cote

    10 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Vente de meubles après son décès
  5. Résultat n°5

    Criées à Dangu, Gisors et Neaufles

    Date

    1789

    Cote

    10 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Criées à Dangu, Gisors et Neaufles
  6. Résultat n°6

    Criées à Bazincourt, Bézu, Chauvincourt

    Date

    1789

    Cote

    10 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Criées à Bazincourt, Bézu, Chauvincourt
  7. Résultat n°7

    Expertises, baux judiciaires

    Date

    1789-1790

    Cote

    10 B 300 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Expertises, baux judiciaires
  8. Résultat n°8

    Inventaires après décès

    Date

    1787

    Cote

    10 B 293 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Inventaires après décès
  9. Résultat n°9

    Décret des biens de la succession de Nicolas Hue, à la requête de Louis-François Bertaux, créancier et héritier, laboureur du hameau du Mont de L'Aigle à Gisors - oppositions, contentieux entre Bertaux et les autres créanciers

    Date

    1782-1789

    Cote

    10 B 295 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Décret des biens de la succession de Nicolas Hue, à...
  10. Résultat n°10

    Comptes des consignations, comptes de la régie

    Date

    1790

    Cote

    10 B 302 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Comptes des consignations, comptes de la régie