Huissier - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1751-1759	Cote 13 B 492 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1751-1759	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, police et administraon Police générale et parculières Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,... 1751-1759
Résultat n°2	1741-1769	Cote 11 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1741-1769	Lieu Lyons-la-Forêt — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, police et administraon Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne... 1741-1769
Résultat n°3	Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée	Cote 13 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1750-1775	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, police et administraon Police générale et parculières Ventes, provisions, réceptions et installations concernant...
Résultat n°4	Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)	Cote 3 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date XVIIe-1755	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Actes généraux du greffe Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales :...
Résultat n°5	1770-1790	Cote 11 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1770-1790	Lieu Lyons-la-Forêt — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, police et administraon Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne... 1770-1790
Résultat n°6	Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers	Cote 9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1684-1740	Lieu Charleval, Nonancourt — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt Vicomté, siège de Nonancourt Domaine Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
Résultat n°7	1666-1749	Cote 1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1666-1749	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Offices et méers Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,... 1666-1749
Résultat n°8	1694-1705	Cote 11 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1694-1705	Lieu Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime), Feuillie (La) (Seine-Maritime), Lyons-la-Forêt — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1694-1705
Résultat n°9	1750-1790	Cote 1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1750-1790	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Offices et méers Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,... 1750-1790
Résultat n°10	Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou, épouse de Jean-Charles-Philippe Thiret de Siglas et Jacques Biard, son domestique, pour rébellion contre huissier	Cote 13 B 594 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1783-1786	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou,...
Résultat n°11	Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier	Cote 3 B 1005 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1755-1758	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage, causes criminelles Procédures Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et...
Résultat n°12	Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)	Cote 101 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1647-1785	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 101 B – Amirauté de Quillebeuf Organisation, réglementation Offices et officiers de justice : provisions (lieu...
Résultat n°13	Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel, des Eaux et Forêts, de l'élection	Cote 14 B 506 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1599-1785	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Autres pièces Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel,...
Résultat n°14	1787-1792	Cote 13 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1792	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, police et administraon Police générale et parculières Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,... 1787-1792
Résultat n°15	Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne	Cote 34 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1728-1790	Lieu Brionne — Justice seigneuriale	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 34 B - Justice seigneuriale de Brionne Police et administraon Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne... Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers,...
Résultat n°16	1780-1786	Cote 13 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1780-1786	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, police et administraon Police générale et parculières Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,... 1780-1786
Résultat n°17	1760-1768	Cote 13 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1760-1768	Lieu Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, police et administraon Police générale et parculières Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,... 1760-1768
Résultat n°18	Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis Ridel, négociant de Dieppe, propriétaire d'un tiers de plein fief de haubert consistant en une Sergenterie noble royale et héréditale du pled de l'épée et à querelle du Vexin normand nommée la sergenterie de Heuqueville, qui donne le droit d'exploiter dans l'étendue du bailliage de Gisors séant à Andely	Cote 2 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1680-1766	Lieu Andelys (Les) — Baillage, Dieppe (Seine-Maritime), Heuqueville	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 2 B-Bailliage d'Adely Causes civiles Procédures Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis...
Résultat n°19	Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion contre un huissier dans la halle du Neubourg par un débiteur de Charles Legendre, seigneur de Berville, lieutenant-général des Armées du roi (1746-1751) - infanticide à Goupillières (1748-1750)	Cote 3 B 988 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1746-1751	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Beaumont-le-Roger — Prison, Goupillières, Neubourg (Le) — Halle, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage, causes criminelles Procédures Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion...
Résultat n°20	1694-1739	Cote 11 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1694-1739	Lieu Lyons-la-Forêt — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, police et administraon Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne... 1694-1739

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1751-1759

1741-1769

Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)

1770-1790

Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

1666-1749

1694-1705

1750-1790

Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou, épouse de Jean-Charles-Philippe Thiret de Siglas et Jacques Biard, son domestique, pour rébellion contre huissier

Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier

Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)

Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel, des Eaux et Forêts, de l'élection

1787-1792

Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne

1780-1786

1760-1768

Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion contre un huissier dans la halle du Neubourg par un débiteur de Charles Legendre, seigneur de Berville, lieutenant-général des Armées du roi (1746-1751) - infanticide à Goupillières (1748-1750)

1694-1739