Huissier - Recherche

Résultat n°1
1751-1759

Date

1751-1759

Cote

13 B 492 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,...
- 1751-1759
Résultat n°2
1741-1769

Date

1741-1769

Cote

11 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, police et administraon
- Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
- 1741-1769
Résultat n°3
Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

Date

1750-1775

Cote

13 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Ventes, provisions, réceptions et installations concernant...
Résultat n°4
Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)

Date

XVIIe-1755

Cote

3 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
- Actes généraux du greffe
- Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales :...
Résultat n°5
1770-1790

Date

1770-1790

Cote

11 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, police et administraon
- Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
- 1770-1790
Résultat n°6
Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

Date

1684-1740

Cote

9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
- Vicomté, siège de Nonancourt
- Domaine
- Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
Résultat n°7
1666-1749

Date

1666-1749

Cote

1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
- Police et administraon
- Offices et méers
- Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
- 1666-1749
Résultat n°8
1694-1705

Date

1694-1705

Cote

11 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1694-1705
Résultat n°9
1750-1790

Date

1750-1790

Cote

1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
- Police et administraon
- Offices et méers
- Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
- 1750-1790
Résultat n°10
Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou, épouse de Jean-Charles-Philippe Thiret de Siglas et Jacques Biard, son domestique, pour rébellion contre huissier

Date

1783-1786

Cote

13 B 594 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou,...
Résultat n°11
Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier

Date

1755-1758

Cote

3 B 1005 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et...
Résultat n°12
Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)

Date

1647-1785

Cote

101 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales extraordinaires
- 101 B – Amirauté de Quillebeuf
- Organisation, réglementation
- Offices et officiers de justice : provisions (lieu...
Résultat n°13
Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel, des Eaux et Forêts, de l'élection

Date

1599-1785

Cote

14 B 506 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Autres pièces
- Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel,...
Résultat n°14
1787-1792

Date

1787-1792

Cote

13 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,...
- 1787-1792
Résultat n°15
Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne

Date

1728-1790

Cote

34 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
- Police et administraon
- Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne...
- Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers,...
Résultat n°16
1780-1786

Date

1780-1786

Cote

13 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,...
- 1780-1786
Résultat n°17
1760-1768

Date

1760-1768

Cote

13 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,...
- 1760-1768
Résultat n°18
Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis Ridel, négociant de Dieppe, propriétaire d'un tiers de plein fief de haubert consistant en une Sergenterie noble royale et héréditale du pled de l'épée et à querelle du Vexin normand nommée la sergenterie de Heuqueville, qui donne le droit d'exploiter dans l'étendue du bailliage de Gisors séant à Andely

Date

1680-1766

Cote

2 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 2 B-Bailliage d'Adely
- Causes civiles
- Procédures
- Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis...
Résultat n°19
Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion contre un huissier dans la halle du Neubourg par un débiteur de Charles Legendre, seigneur de Berville, lieutenant-général des Armées du roi (1746-1751) - infanticide à Goupillières (1748-1750)

Date

1746-1751

Cote

3 B 988 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion...
Résultat n°20
1694-1739

Date

1694-1739

Cote

11 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, police et administraon
- Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
- 1694-1739

Résultats de la recherche

1751-1759

Date

Cote

1741-1769

Date

Cote

Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

Date

Cote

Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)

Date

Cote

1770-1790

Date

Cote

Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

Date

Cote

1666-1749

Date

Cote

1694-1705

Date

Cote

1750-1790

Date

Cote

Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou, épouse de Jean-Charles-Philippe Thiret de Siglas et Jacques Biard, son domestique, pour rébellion contre huissier

Date

Cote

Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier

Date

Cote

Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)

Date

Cote

Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel, des Eaux et Forêts, de l'élection

Date

Cote

1787-1792

Date

Cote

Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne

Date

Cote

1780-1786

Date

Cote

1760-1768

Date

Cote

Date

Cote

Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion contre un huissier dans la halle du Neubourg par un débiteur de Charles Legendre, seigneur de Berville, lieutenant-général des Armées du roi (1746-1751) - infanticide à Goupillières (1748-1750)

Date

Cote

1694-1739

Date

Cote