Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en particulier à Igoville, Gouy et Sotteville, aux Authieux, à Tourville-la-Rivière

    Date

    1785-1786

    Cote

    14 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  4. Résultat n°4

    (348) - Igoville

    Cote

    1451 W 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (348) - Igoville
  5. Résultat n°5

    Igoville : Approbation du 30 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1400 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Igoville : Approbation du 30 mars 1990.
  6. Résultat n°6

    Robert Lamy des Authieux et d'Igoville

    Date

    1623-1624

    Cote

    14 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Robert Lamy des Authieux et d'Igoville
  7. Résultat n°7
    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    26 medias

  8. Résultat n°8

    Igoville : Approbation du 30 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1400 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Igoville : Approbation du 30 mars 1990.
  9. Résultat n°9

    Igoville : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Igoville : Arrêt POS.
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols d'Igoville

    Cote

    1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Igoville
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols d'Igoville

    Cote

    1206 W 67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Igoville
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols d'Igoville

    Cote

    1206 W 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Igoville
  13. Résultat n°13

    Jean et Michel Gilles d'Igoville

    Date

    1585-1624

    Cote

    14 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Jean et Michel Gilles d'Igoville
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Igoville : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Igoville : Arrêt POS.
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    (348) - Igoville

    Cote

    1451 W 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (348) - Igoville
  18. Résultat n°18

    1766-1779

    Date

    1766-1779

    Cote

    14 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire...
    • 1766-1779
  19. Résultat n°19

    1644-1646

    Date

    1644-1646

    Cote

    14 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1644-1646
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols d'Igoville

    Cote

    1206 W 67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Igoville