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  1. Résultat n°1

    Jean Gentes, receveur de l'Hôtel-Dieu de Breteuil, Noël Duval, laboureur à Illiers, et Antoine Crière, laboureur du Chesne

    Date

    1771-1772

    Cote

    6 B 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean Gentes, receveur de l'Hôtel-Dieu de Breteuil,...
  2. Résultat n°2

    Concernant Marie Molle, veuve de J.B. Darius, avocat, conseiller du roi en l'élection d'Evreux et Jean Lainé, laboureur à Illiers-l'Evêque

    Date

    1771-1772

    Cote

    9 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Procédures
    • Concernant Marie Molle, veuve de J.B. Darius, avocat,...
  3. Résultat n°3

    Procédure concernant un assassinat commis à Illiers-l'Evêque par la famille Brou

    Date

    1782-1783

    Cote

    9 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles
    • Procédure concernant un assassinat commis à Illiers-l'Evêque...
  4. Résultat n°4

    Saisie des biens de Jean Bonnel, marchand à Saint-Nicolas d'Arcueil, près Beaumont-sur-Oise, surtout à Marcilly et Illiers

    Date

    1770

    Cote

    9 B 141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles
    • Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
    • Saisie des biens de Jean Bonnel, marchand à Saint-Nicolas...