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  1. Résultat n°1

    Charges de la ville : emprunts et paiements de rentes, réclamations concernant le montant et l'assiette des impositions, logement des gens de guerre

    Date

    1660-1770

    Cote

    9 B 314 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Police et administraon
    • Charges de la ville : emprunts et paiements de rentes,...
  2. Résultat n°2

    Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

    Date

    1638

    Cote

    3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres...
  3. Résultat n°3

    Organisation de la juridiction, termement des assises mercuriales, tarif et paiement des droits de greffe, taxes des officiers

    Date

    1717-1750

    Cote

    9 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Organisation de la juridiction, termement des assises...
  4. Résultat n°4

    Copies de remontrances du parlement de Rouen et d'autres cours au sujet des impositions

    Date

    1720-1725

    Cote

    10 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Copies de remontrances du parlement de Rouen et d'autres...