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  1. Résultat n°1

    Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

    Date

    1722-1778

    Cote

    G807

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Incarville
    • Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas...
  2. Résultat n°2

    Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, – à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, – à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, – à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, – à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

    Date

    1654-1785

    Cote

    G860

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Saint-Germain
    • Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de d'Incarville

    Cote

    1206 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de d'Incarville
  4. Résultat n°4

    Incarville : Approbation du 31 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1400 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Incarville : Approbation du 31 mars 1983.
  5. Résultat n°5

    Registres contenant les délibérations des trésoriers et des habitants de la paroisse et les comptes de la fabrique. Délibérations relatives aux marais communaux de Foulbec, dont l'abbaye de la Trinité de Caen, ayant le patronage de la paroisse, contestait la propriété à la communauté des habitants, – à la répartition des frais de curage « du Doult d'entre les marais dudit Foulbec et ceux de Saint-Sulpice », – à la refonte de la principale cloche de la paroisse, « cassée depuis près de deux ans », – aux réparations de l'école des filles ; – règlement des droits des usagers sur les biens communaux de Foulbec.

    Date

    1768-1790

    Cote

    G662

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Foulbec
    • Registres contenant les délibérations des trésoriers...
  6. Résultat n°6

    Incarville : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Incarville : Arrêt POS.
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville
  8. Résultat n°8

    Confrérie de charité.

    Date

    1698-1789

    Cote

    G1681

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Confrérie de charité.
  9. Résultat n°9
    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    26 medias

    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1254-1388

    Cote

    H181

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville
  12. Résultat n°12

    Incarville : Approbation du 31 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1400 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Incarville : Approbation du 31 mars 1983.
  13. Résultat n°13

    Incarville.

    Date

    1702-1748

    Cote

    H1064

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Carmes de la Garde-Châtel
    • Incarville.
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de d'Incarville

    Cote

    1206 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de d'Incarville
  16. Résultat n°16

    Incarville : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Incarville : Arrêt POS.
  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville
  18. Résultat n°18

    Bail à fieffe passé par Estatinus, seigneur de Pinterville, à Etienne de Mansillo, de l'Isle-Jourdain et du gord de Courcelles (insulam Jordan et gurgitem de Corcellis) moyennant une redevance annuelle de deux flèches barbelées (1206) ; – vente à l'abbaye par Raoul Corbel, d'Incarville (Wicarvilla), et Aubrée, sa femme, d'une acre de pré à Incarville pour le prix de 6 livres 5 sous tournois (1230) ; – donation à l'abbaye par Roger Gatinel, d'Incarville, d'une rente annuelle de 3 sous tournois assignée sur une terre appelée la terre de Tronquai, sise près de l'église d'Incarville (1244). – (Quatre-vingt-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1206-1541

    Cote

    H227

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Bail à fieffe passé par Estatinus, seigneur de Pinterville,...
  19. Résultat n°19

    Déclarations des biens et des revenus de l'église, fournies par la fabrique au greffe des amortissements et à l'Assemblée générale du Clergé de France ; – bail à fieffe d'une pièce de terre sise à Incarville, passé par Catherine-Suzanne Le Forestier à Jean Delarue, à charge par le preneur de payer à la fabrique d'Incarville une rente annuelle de deux pots de vin.

    Date

    1673-1735

    Cote

    G808

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Incarville
    • Déclarations des biens et des revenus de l'église,...
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols d'Incarville

    Cote

    1206 W 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Incarville