Indemnites - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Arrondissement d'Evreux.	Cote 8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872-1876	Lieu Evreux	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Répartition définitive : états nominatifs par commune,... Arrondissement d'Evreux.
Résultat n°2	Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.	Cote 8R81 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871-1872	Lieu Les Andelys, Bernay, Evreux	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits... Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
Résultat n°3	Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.	Cote 8R85 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1873	Lieu Louviers, Pont-Audemer, Evreux	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871). Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°4	Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.	Cote 8R95 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1874-1876	Lieu Eure, Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
Résultat n°5	Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités des citoyens : circulaires, instructions, correspondance, registres des réquisitions par l'armée française, décret, affiches, états nominatifs.	Cote 8R62 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1870-1875	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités...
Résultat n°6	Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états de répartition des indemnités allouées par commune.	Cote 8R84 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1874	Lieu Louviers, Pont-Audemer	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871). Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états...
Résultat n°7	Mandats 343 à 680.	Cote 8R77 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Dédommagement des victimes de la guerre, attribution... Mandats 343 à 680.
Résultat n°8	Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états de répartition des indemnités allouées, récapitulatif de l'état de répartition supplémentaire des indemnités allouées, correspondance, notes.	Cote 8R86 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1874	Lieu Bernay, Les Andelys	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871). Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
Résultat n°9	Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).	Cote 8R68/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871	Lieu Bernay	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,... Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).
Résultat n°10	Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.	Cote 8R78 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Dédommagement des victimes de la guerre, attribution... Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.
Résultat n°11	Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).	Cote 8R67 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871	Lieu Bernay	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,... Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).
Résultat n°12	Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.	Cote 8R75 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Dédommagement des victimes de la guerre, attribution... Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.
Résultat n°13	Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.	Cote 8R76 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Dédommagement des victimes de la guerre, attribution... Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.
Résultat n°14	Arrondissement de Pont-Audemer.	Cote 8R72 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871	Lieu Pont-Audemer	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,... Arrondissement de Pont-Audemer.
Résultat n°15	Arrondissement d'Evreux (communes N-V).	Cote 8R70 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871-1872	Lieu Evreux	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,... Arrondissement d'Evreux (communes N-V).
Résultat n°16	Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états nominatifs, récapitulatif général des états nominatifs, tables des communes, cantons et arrondissements du département de l'Eure.	Cote 8R87 (Cote/Cotes extrêmes)	Date s.d.	Lieu Bernay, Les Andelys	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871). Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
Résultat n°17	Conséquences matérielles et financières de la guerre, indemnités et rapports franco-allemands suite à l'armistice : télégrammes, correspondance, notes, articles de presse, affiches, brouillons de travail, circulaires, instructions, extraits du bulletin officiel.	Cote 8R63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1870-1877	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Conséquences matérielles et financières de la guerre,...
Résultat n°18	Relations entre la Préfecture et les Ministères de l'Intérieur et des Finances, indemnités relatives aux réquisitions.	Cote 8R64 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871-1880	Lieu -	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Relations entre la Préfecture et les Ministères de...
Résultat n°19	Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871 dans le département de l'Eure : états indiquant les contributions de guerre, correspondance.	Cote 8R94 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872-1875	Lieu Eure	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Répartition des indemnités. Première répartition. Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871...
Résultat n°20	Arrondissement de Louviers.	Cote 8R71 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1871-1873	Lieu Louviers	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES GUERRE DE 1870-1871 INDEMNITES Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,... Arrondissement de Louviers.

Résultats de la recherche

Arrondissement d'Evreux.

Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.

Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités des citoyens : circulaires, instructions, correspondance, registres des réquisitions par l'armée française, décret, affiches, états nominatifs.

Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états de répartition des indemnités allouées par commune.

Mandats 343 à 680.

Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états de répartition des indemnités allouées, récapitulatif de l'état de répartition supplémentaire des indemnités allouées, correspondance, notes.

Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).

Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.

Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.

Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.

Arrondissement de Pont-Audemer.

Arrondissement d'Evreux (communes N-V).

Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états nominatifs, récapitulatif général des états nominatifs, tables des communes, cantons et arrondissements du département de l'Eure.

Conséquences matérielles et financières de la guerre, indemnités et rapports franco-allemands suite à l'armistice : télégrammes, correspondance, notes, articles de presse, affiches, brouillons de travail, circulaires, instructions, extraits du bulletin officiel.

Relations entre la Préfecture et les Ministères de l'Intérieur et des Finances, indemnités relatives aux réquisitions.

Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871 dans le département de l'Eure : états indiquant les contributions de guerre, correspondance.

Arrondissement de Louviers.