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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissement d'Evreux.

    Date

    1872-1876

    Cote

    8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement d'Evreux.
  2. Résultat n°2

    Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
  3. Résultat n°3

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.

    Date

    1873

    Cote

    8R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
  4. Résultat n°4

    Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

    Date

    1874-1876

    Cote

    8R95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
  5. Résultat n°5

    Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités des citoyens : circulaires, instructions, correspondance, registres des réquisitions par l'armée française, décret, affiches, états nominatifs.

    Date

    1870-1875

    Cote

    8R62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités...
  6. Résultat n°6

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états de répartition des indemnités allouées par commune.

    Date

    1874

    Cote

    8R84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états...
  7. Résultat n°7

    Mandats 343 à 680.

    Date

    1872

    Cote

    8R77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 343 à 680.
  8. Résultat n°8

    Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états de répartition des indemnités allouées, récapitulatif de l'état de répartition supplémentaire des indemnités allouées, correspondance, notes.

    Date

    1874

    Cote

    8R86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).

    Date

    1871

    Cote

    8R68/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).
  10. Résultat n°10

    Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.

    Date

    1872

    Cote

    8R78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.
  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

    Date

    1871

    Cote

    8R67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).
  12. Résultat n°12

    Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.

    Date

    1872

    Cote

    8R75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.
  13. Résultat n°13

    Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.

    Date

    1872

    Cote

    8R76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.
  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1871

    Cote

    8R72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  15. Résultat n°15

    Arrondissement d'Evreux (communes N-V).

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement d'Evreux (communes N-V).
  16. Résultat n°16

    Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états nominatifs, récapitulatif général des états nominatifs, tables des communes, cantons et arrondissements du département de l'Eure.

    Date

    s.d.

    Cote

    8R87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
  17. Résultat n°17

    Conséquences matérielles et financières de la guerre, indemnités et rapports franco-allemands suite à l'armistice : télégrammes, correspondance, notes, articles de presse, affiches, brouillons de travail, circulaires, instructions, extraits du bulletin officiel.

    Date

    1870-1877

    Cote

    8R63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Conséquences matérielles et financières de la guerre,...
  18. Résultat n°18

    Relations entre la Préfecture et les Ministères de l'Intérieur et des Finances, indemnités relatives aux réquisitions.

    Date

    1871-1880

    Cote

    8R64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Relations entre la Préfecture et les Ministères de...
  19. Résultat n°19

    Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871 dans le département de l'Eure : états indiquant les contributions de guerre, correspondance.

    Date

    1872-1875

    Cote

    8R94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Louviers.