30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  2. Résultat n°2

    1707-1751

    Date

    1707-1751

    Cote

    96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1707-1751
  3. Résultat n°3

    Injures entre les familles Bidault, Radigue, Fillocque et Sibout

    Date

    1784-1786

    Cote

    66 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes criminelles
    • Injures entre les familles Bidault, Radigue, Fillocque...
  4. Résultat n°4

    Injures et voies de fait sur Emmanuel Gaillard, laboureur de La Neuville-Champ d'Oisel et son épouse, par Pierre Saint-Laurent, pasteur de moutons

    Date

    1788-1789

    Cote

    86 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Causes criminelles
    • Injures et voies de fait sur Emmanuel Gaillard, laboureur...
  5. Résultat n°5

    Procédure pour injures et diffamation menée par Noël-Gratien Collas de La Grillière, procureur du roi en l'élection de Verneuil, bailli haut-justicier de Chennebrun, contre François-Louis Legrand, huissier et sergent à Chennebrun, demeurant à Mortagne

    Date

    1751

    Cote

    40 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand
    • Police et causes criminelles
    • Procédure pour injures et diffamation menée par Noël-Gratien...
  6. Résultat n°6

    Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume Bottier, décimateurs, fermiers de la manse abbatiale d'Ivry, pour injures et diffamations

    Date

    1787

    Cote

    73 B 239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes criminelles
    • Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison,...
    • Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume...
  7. Résultat n°7

    Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)

    Date

    1743-1773

    Cote

    70 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
    • Causes civiles
    • Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de...
  8. Résultat n°8

    Procédures diverses pour violences, excès et outrages, insultes, diffamations, vols

    Date

    1684-1687

    Cote

    54 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses pour violences, excès et outrages,...
  9. Résultat n°9

    Procédures diverses

    Date

    1778-1783

    Cote

    11 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  10. Résultat n°10

    1750-1790

    Date

    1750-1790

    Cote

    58 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses pour injures et violences
    • 1750-1790
  11. Résultat n°11

    1777-1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    13 B 576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1777-1779
  12. Résultat n°12

    1777-1781

    Date

    1777-1781

    Cote

    1 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1777-1781
  13. Résultat n°13

    Procédures diverses

    Date

    1671-1709

    Cote

    13 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  14. Résultat n°14

    1783-1786

    Date

    1783-1786

    Cote

    8 B 135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1783-1786
  15. Résultat n°15

    1752-1756

    Date

    1752-1756

    Cote

    96 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1752-1756
  16. Résultat n°16

    Plaintes réciproques pour injures et violences

    Date

    1785-1787

    Cote

    13 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres,...
    • Plaintes réciproques pour injures et violences
  17. Résultat n°17

    Procédures diverses

    Date

    1784

    Cote

    13 B 585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  18. Résultat n°18

    1732-1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    11 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1732-1734
  19. Résultat n°19

    Injures et violences à l'encontre de Louis Gréard, seigneur de Portes et Ferrières-Haut-Clocher et François Gréard, son fils, par Jean de Coursy, seigneur de Ferrières en partie, Alexandre de Coursy, seigneur de Boismorin et Christophe Lebrun

    Date

    1684-1686

    Cote

    1 B 355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Injures et violences à l'encontre de Louis Gréard,...
  20. Résultat n°20

    1690

    Date

    1690

    Cote

    14 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1690