Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1648-1652
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
Résultat n°2
Cote
14 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1620-juillet 1623
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • juin 1620-juillet 1623
Résultat n°3
Cote
3 B 831 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1614-octobre 1622
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
  • février 1614-octobre 1622
Résultat n°4
Cote
3 B 833 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1633-octobre 1635
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
  • novembre 1633-octobre 1635
Résultat n°5
Cote
1 B 240 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1667-1700
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires (février 1667-mars 1668, mars...
Résultat n°6
Cote
14 B 460 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1669-janvier 1671
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • mai 1669-janvier 1671
Résultat n°7
Cote
9 B 85 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1656-janvier 1659
Lieu
Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
  • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
  • février 1656-janvier 1659
Résultat n°8
Cote
14 B 459 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1664-avril 1669
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • avril 1664-avril 1669
Résultat n°9
Cote
14 B 449 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1626-janvier 1628
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • décembre 1626-janvier 1628
Résultat n°10
Cote
14 B 437 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1587-septembre 1598
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Premier registre des insinuations du greffe de M. le...
Résultat n°11
Cote
12 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1682-1691
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
  • Bailliage, police et administraon
  • Insinuations judiciaires (1687-1691). Contrôle des...
Résultat n°12
Cote
14 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1648-juin 1650
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • avril 1648-juin 1650
Résultat n°13
Cote
14 B 452 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1639-mars 1640
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • janvier 1639-mars 1640
Résultat n°14
Cote
9 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1654-février 1656
Lieu
Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
  • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
  • avril 1654-février 1656
Résultat n°15
Cote
14 B 461 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1671-octobre 1673
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • janvier 1671-octobre 1673
Résultat n°16
Cote
14 B 445 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1612-mai 1615
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • février 1612-mai 1615
Résultat n°17
Cote
14 B 451 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1633-avril 1636
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • avril 1633-avril 1636
Résultat n°18
Cote
9 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1661-février 1664
Lieu
Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
  • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
  • juin 1661-février 1664
Résultat n°19
Cote
14 B 457 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1650-juillet 1656
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • juin 1650-juillet 1656
Résultat n°20
Cote
14 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1687-mai 1702
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
  • décembre 1687-mai 1702