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  1. Résultat n°1

    Insinuations judiciaires

    Date

    1648-1652

    Cote

    10 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
  2. Résultat n°2

    juin 1620-juillet 1623

    Date

    juin 1620-juillet 1623

    Cote

    14 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • juin 1620-juillet 1623
  3. Résultat n°3

    février 1614-octobre 1622

    Date

    février 1614-octobre 1622

    Cote

    3 B 831 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • février 1614-octobre 1622
  4. Résultat n°4

    novembre 1633-octobre 1635

    Date

    novembre 1633-octobre 1635

    Cote

    3 B 833 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • novembre 1633-octobre 1635
  5. Résultat n°5

    Insinuations judiciaires (février 1667-mars 1668, mars 1693-1700)

    Date

    février 1667-1700

    Cote

    1 B 240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires (février 1667-mars 1668, mars...
  6. Résultat n°6

    mai 1669-janvier 1671

    Date

    mai 1669-janvier 1671

    Cote

    14 B 460 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • mai 1669-janvier 1671
  7. Résultat n°7

    février 1656-janvier 1659

    Date

    février 1656-janvier 1659

    Cote

    9 B 85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
    • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
    • février 1656-janvier 1659
  8. Résultat n°8

    avril 1664-avril 1669

    Date

    avril 1664-avril 1669

    Cote

    14 B 459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • avril 1664-avril 1669
  9. Résultat n°9

    décembre 1626-janvier 1628

    Date

    décembre 1626-janvier 1628

    Cote

    14 B 449 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • décembre 1626-janvier 1628
  10. Résultat n°10

    Premier registre des insinuations du greffe de M. le Bailli, siège de Pont-de-l'Arche

    Date

    avril 1587-septembre 1598

    Cote

    14 B 437 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Premier registre des insinuations du greffe de M. le...
  11. Résultat n°11

    Insinuations judiciaires (1687-1691). Contrôle des actes des notaires (1682-1683)

    Date

    1682-1691

    Cote

    12 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations judiciaires (1687-1691). Contrôle des...
  12. Résultat n°12

    avril 1648-juin 1650

    Date

    avril 1648-juin 1650

    Cote

    14 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • avril 1648-juin 1650
  13. Résultat n°13

    janvier 1639-mars 1640

    Date

    janvier 1639-mars 1640

    Cote

    14 B 452 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • janvier 1639-mars 1640
  14. Résultat n°14

    avril 1654-février 1656

    Date

    avril 1654-février 1656

    Cote

    9 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
    • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
    • avril 1654-février 1656
  15. Résultat n°15

    janvier 1671-octobre 1673

    Date

    janvier 1671-octobre 1673

    Cote

    14 B 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • janvier 1671-octobre 1673
  16. Résultat n°16

    février 1612-mai 1615

    Date

    février 1612-mai 1615

    Cote

    14 B 445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • février 1612-mai 1615
  17. Résultat n°17

    avril 1633-avril 1636

    Date

    avril 1633-avril 1636

    Cote

    14 B 451 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • avril 1633-avril 1636
  18. Résultat n°18

    juin 1661-février 1664

    Date

    juin 1661-février 1664

    Cote

    9 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
    • insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy
    • juin 1661-février 1664
  19. Résultat n°19

    juin 1650-juillet 1656

    Date

    juin 1650-juillet 1656

    Cote

    14 B 457 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • juin 1650-juillet 1656
  20. Résultat n°20

    décembre 1687-mai 1702

    Date

    décembre 1687-mai 1702

    Cote

    14 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • décembre 1687-mai 1702
  21. Résultat n°21

    juillet 1702-mai 1704

    Date

    juillet 1702-mai 1704

    Cote

    14 B 465 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • juillet 1702-mai 1704
  22. Résultat n°22

    Insinuations judiciaires

    Date

    1694-1696

    Cote

    16 B 731 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
  23. Résultat n°23

    décembre 1686-juin 1689

    Date

    décembre 1686-juin 1689

    Cote

    3 B 837 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • décembre 1686-juin 1689
  24. Résultat n°24

    janvier 1630-octobre 1633

    Date

    janvier 1630-octobre 1633

    Cote

    3 B 832 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • janvier 1630-octobre 1633
  25. Résultat n°25

    février 1656-juin 1657

    Date

    février 1656-juin 1657

    Cote

    16 B 712 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires
    • février 1656-juin 1657
  26. Résultat n°26

    octobre 1636-mai 1650

    Date

    octobre 1636-mai 1650

    Cote

    3 B 834 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • octobre 1636-mai 1650
  27. Résultat n°27

    août 1657-octobre 1674

    Date

    août 1657-octobre 1674

    Cote

    16 B 713 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires
    • août 1657-octobre 1674
  28. Résultat n°28

    avril 1624-décembre 1626

    Date

    avril 1624-décembre 1626

    Cote

    14 B 448 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • avril 1624-décembre 1626
  29. Résultat n°29

    mai 1617-octobre 1620

    Date

    mai 1617-octobre 1620

    Cote

    14 B 446 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • mai 1617-octobre 1620
  30. Résultat n°30

    septembre 1643-juin 1645

    Date

    septembre 1643-juin 1645

    Cote

    14 B 454 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • septembre 1643-juin 1645
  31. Résultat n°31

    décembre 1640-mai 1641

    Date

    décembre 1640-mai 1641

    Cote

    14 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • décembre 1640-mai 1641
  32. Résultat n°32

    septembre 1656-mars 1664

    Date

    septembre 1656-mars 1664

    Cote

    14 B 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • septembre 1656-mars 1664
  33. Résultat n°33

    Enregistrement d'actes de tabellions royaux au siège de Pont-de-l’Arche : Registre qui a été fait au temps des troubles

    Date

    1574-1597

    Cote

    14 B 436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Enregistrement d'actes de tabellions royaux au siège...
  34. Résultat n°34

    janvier 1628-février 1630

    Date

    janvier 1628-février 1630

    Cote

    14 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • janvier 1628-février 1630
  35. Résultat n°35

    juin 1650-septembre 1651

    Date

    juin 1650-septembre 1651

    Cote

    16 B 711 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires
    • juin 1650-septembre 1651
  36. Résultat n°36

    décembre 1673-septembre 1678

    Date

    décembre 1673-septembre 1678

    Cote

    14 B 462 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • décembre 1673-septembre 1678
  37. Résultat n°37

    juin 1645-février 1648

    Date

    juin 1645-février 1648

    Cote

    14 B 455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • juin 1645-février 1648
  38. Résultat n°38

    octobre 1673-septembre 1686

    Date

    octobre 1673-septembre 1686

    Cote

    3 B 836 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • octobre 1673-septembre 1686
  39. Résultat n°39

    juin 1678-avril 1681

    Date

    juin 1678-avril 1681

    Cote

    14 B 463 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
    • juin 1678-avril 1681
  40. Résultat n°40

    janvier 1655-mai 1672

    Date

    janvier 1655-mai 1672

    Cote

    3 B 835 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations judiciaires aux assises de la vicomté...
    • janvier 1655-mai 1672
  41. Résultat n°41

    Insinuations des donations entre vifs

    Date

    1765-1786

    Cote

    15 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations des donations entre vifs
  42. Résultat n°42

    Insinuations judiciaires (1680-1681). Insinuations des donations entre vifs (1746-1790)

    Date

    1680-1790

    Cote

    6 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, police et administraon
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