• sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Beauficel : levée de scellés au presbytère (1775) - Bezencourt (Seine-Maritime) : procédure concernant le curé (1758) - Bézu-la-Forêt : expertise du presbytère, procès-verbaux d'inventaire de registres paroissiaux (1737-1785) - Bouchevilliers : expertise du presbytère (1755) - La Feuillie : levée de scellés, expertise du presbytère, procès-verbaux inventaire de registres paroissiaux (1757-1786) - Fleury-la-Forêt : levée de scellés, expertise du presbytère, procédure au sujet des dîmes (1692-1709) - La Grange ou Neuve-Grange : inventaire, procès-verbaux d'inventaire de registres paroissiaux (1733-1781)

    Date

    1692-1786

    Cote

    11 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Beauficel : levée de scellés au presbytère (1775) -...
  2. Résultat n°2

    1650-1654

    Date

    1650-1654

    Cote

    10 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Prévôté
    • Saisies, successions
    • Inventaire des biens après décès par des sergents 1638-1654
    • 1650-1654
  3. Résultat n°3

    Abbaye de l'Ile-Dieu : enquêtes, procès-verbaux, arpentage (1725-1738) - prieuré de Longchamps : expertise du presbytère (1710), prise de possession (1743) - abbaye de Mortemer : prise de possession de biens, procès-verbaux, expertises de réparations, procédures diverses (1702-1786) - abbaye de Saint-Amand de Rouen pour la paroisse du Puchay (1766) - prieuré de Saint-Laurent : expertise, apposition de scellés, procédure (1750-1771) - prieuré de Saint-Nicolas de Lyons : ordonnance concernant les réparations à faire à la chapelle sise à Lyons (1703)

    Date

    1702-1786

    Cote

    11 B 213 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Abbaye de l'Ile-Dieu : enquêtes, procès-verbaux, arpentage...
  4. Résultat n°4

    1671-1779

    Date

    1671-1779

    Cote

    10 B 312 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Inventaires après décès de biens, meubles et de tres,...
    • 1671-1779
  5. Résultat n°5

    Mont-Roty : examen des comptes de la fabrique (1733) - Morgny : succession du curé, procès-verbaux des registres paroissiaux, expertise du presbytère (1732-1757) - Neufmarché : expertise de l'église et du presbytère - procès-verbaux de registres paroissiaux (1701-1773) - Nojeon-le-Sec : expertise de l'église et du presbytère, levée de scellés (1709-1756) - Puchay : succession du curé procès-verbaux de registres paroissiaux (1731-1773)

    Date

    1701-1773

    Cote

    11 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Mont-Roty : examen des comptes de la fabrique (1733)...
  6. Résultat n°6

    Jean Ducy, chaufournier du Chesne, inventaire et vente de ses meubles

    Date

    1787

    Cote

    6 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Successions
    • Jean Ducy, chaufournier du Chesne, inventaire et vente...
  7. Résultat n°7

    1638-1649

    Date

    1638-1649

    Cote

    10 B 673 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Prévôté
    • Saisies, successions
    • Inventaire des biens après décès par des sergents 1638-1654
    • 1638-1649
  8. Résultat n°8

    Inventaire après décès des meubles et effet au manoir seigneurial de Glatigny (à Bois-Arnault)

    Date

    1695

    Cote

    6 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
    • Inventaire après décès des meubles et effet au manoir...
  9. Résultat n°9

    Inventaire après décès des biens de César de Montenay, seigneur de Garencières, Grossœuvre, Baudemont

    Date

    1637

    Cote

    10 B 310 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Inventaire après décès des biens de César de Montenay,...
  10. Résultat n°10

    Inventaires de titres et de biens meubles

    Date

    1656-1700

    Cote

    10 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Prévôté
    • Saisies, successions
    • Inventaires de titres et de biens meubles
  11. Résultat n°11

    Inventaires après décès

    Date

    1787

    Cote

    10 B 293 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Inventaires après décès
  12. Résultat n°12

    Le Tronquay : procédure entre le curé et la confrérie, levée de scellés, expertises (1708-1789) - Transières : procès-verbaux des registres paroissiaux (1768) - Vardes : expertise de presbytère (1730-1731)

    Date

    1708-1789

    Cote

    11 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Le Tronquay : procédure entre le curé et la confrérie,...
  13. Résultat n°13

    1651-1670

    Date

    1651-1670

    Cote

    10 B 311 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Inventaires après décès de biens, meubles et de tres,...
    • 1651-1670
  14. Résultat n°14

    Prieuré de Saint-Louis de Poissy : procédures contre Nicolas Lambert, facteur de bois de Puchay et les trésoriers de l'église de cette paroisse,

    Date

    Sans date

    Cote

    11 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Prieuré de Saint-Louis de Poissy : procédures contre...
  15. Résultat n°15

    Succession de Gabriel Cousin, traiteur de Breteuil : inventaire de ses biens et de ceux de sa veuve

    Date

    1782-1783

    Cote

    6 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Succession de Gabriel Cousin, traiteur de Breteuil...
  16. Résultat n°16

    Lilly : expertise du presbytère (1756) - Lyons : expertise du presbytère, procès-verbaux de registres paroissiaux, comptes de la fabrique, procédure concernant la charité (1734-1780) - Lisors : expertise du presbytère (1718) - Longchamps : appositions de scellés (1723) - Lorleau : expertise de l'église et du presbytère (1707) - Mainneville : expertise de l'église et du presbytère (1737) - Martagny : procès-verbaux de registres paroissiaux (1775) - Le Mesnil-sous-Vienne : levée de scellés, procédure concernant les trésoriers et la gestion de Charles Flament, curé décédé (1724-1762)

    Date

    1718-1780

    Cote

    11 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Lilly : expertise du presbytère (1756) - Lyons : expertise...