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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tables des donations

    Date

    1794-1809

    Cote

    339Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Tables et répertoires
    • Tables des donations
  2. Résultat n°2

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    73 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes criminelles
    • Procédures criminelles diverses
    • 1777-1789
  3. Résultat n°3

    Du 19 prairial an IX au 26 février 1806

    Date

    08/06/1801-26/02/1806

    Cote

    336Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 prairial an IX au 26 février 1806
  4. Résultat n°4

    Du 27 octobre 1790 au 16 floréal an III

    Date

    27/10/1790-05/05/1795

    Cote

    337Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 27 octobre 1790 au 16 floréal an III
  5. Résultat n°5

    Tables des baux de toute nature

    Date

    1791-1808

    Cote

    342Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Tables et répertoires
    • Tables des baux de toute nature
  6. Résultat n°6

    Faillite de Nicolas-Joseph-Louis Legendre, marchand à Ivry-la-Bataille : pièces en procédure et diligence

    Date

    1776-an II

    Cote

    6 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Faillite de Nicolas-Joseph-Louis Legendre, marchand...
  7. Résultat n°7

    Du 16 vendémiaire an XIII au 12 décembre 1806

    Date

    08/10/1804-12/12/1806

    Cote

    335Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 vendémiaire an XIII au 12 décembre 1806
  8. Résultat n°8

    Tables des vendeurs

    Date

    1803-1809

    Cote

    340Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
  9. Résultat n°9

    Du 3 juin 1791 au 13 frimaire an III

    Date

    03/06/1791-03/12/1794

    Cote

    335Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 juin 1791 au 13 frimaire an III
  10. Résultat n°10

    Catherine Le Tellier, veuve de François Le Forestier, greffier au siège royal d'Ivry, et ses enfants, à Epieds, à la requête de Pierre Doubleau, aussi greffier d'Ivry et receveur de la châtellenie de Breuilpont

    Date

    1671

    Cote

    73 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Vicomté
    • Saisies
    • Catherine Le Tellier, veuve de François Le Forestier,...
  11. Résultat n°11

    Du 17 frimaire an X au 16 vendémiaire an XIII

    Date

    08/12/1801-08/10/1804

    Cote

    335Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 frimaire an X au 16 vendémiaire an XIII
  12. Résultat n°12

    Du 28 floréal an VII au 30 fructidor an IX

    Date

    17/05/1799-17/09/1801

    Cote

    337Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 28 floréal an VII au 30 fructidor an IX
  13. Résultat n°13

    Du 3 avril 1808 au 7 juillet 1809

    Date

    03/04/1808-07/06/1809

    Cote

    337Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 3 avril 1808 au 7 juillet 1809
  14. Résultat n°14

    Claude Berrier, receveur des droits seigneuriaux de Gaudreville, à la requête de Louis Michon, receveur et fermier général des domaines de la principauté dans les baronnies d'Ivry et Garennes

    Date

    1678

    Cote

    73 B 259 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Vicomté
    • Saisies
    • Claude Berrier, receveur des droits seigneuriaux de...
  15. Résultat n°15

    Du 12 messidor an IV au 30 frimaire an VI

    Date

    30/06/1796-20/12/1797

    Cote

    335Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 messidor an IV au 30 frimaire an VI
  16. Résultat n°16

    Du 17 floréal an III au 28 floréal an VII

    Date

    05/05/1795-17/05/1799

    Cote

    337Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 17 floréal an III au 28 floréal an VII
  17. Résultat n°17

    Du 27 février 1806 au 10 juillet 1809

    Date

    27/02/1806-10/07/1809

    Cote

    336Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 février 1806 au 10 juillet 1809
  18. Résultat n°18

    Tables des acquéreurs

    Date

    1803-1809

    Cote

    341Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
  19. Résultat n°19

    1806-1813

    Date

    1806-1813

    Cote

    338Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Tables et répertoires
    • Tables des sépultures
    • 1806-1813
  20. Résultat n°20

    Du 1er germinal an VII au 30 messidor an VIII

    Date

    21/03/1799-19/07/1800

    Cote

    335Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Ivry-la-Bataille
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er germinal an VII au 30 messidor an VIII