Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
339Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1794-1809
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Table des donations
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Tables et répertoires
  • Tables des donations
Résultat n°2
Cote
73 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1789
Lieu
Couture-Boussey (La), Boussey — Couture (La), Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille, Ivry-la-Bataille — Cabaret, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale, Mouettes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
  • Bailliage vicomtal, causes criminelles
  • Procédures criminelles diverses
  • 1777-1789
Résultat n°3
Cote
336Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/06/1801-26/02/1806
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 19 prairial an IX au 26 février 1806
Résultat n°4
Cote
337Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/10/1790-05/05/1795
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutations par décès
  • Du 27 octobre 1790 au 16 floréal an III
Résultat n°5
Cote
342Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1791-1808
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Table des baux
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Tables et répertoires
  • Tables des baux de toute nature
Résultat n°6
Cote
6 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-an II
Lieu
Breteuil — Bailliage, Ivry-la-Bataille
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Faillite de Nicolas-Joseph-Louis Legendre, marchand...
Résultat n°7
Cote
335Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/10/1804-12/12/1806
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 16 vendémiaire an XIII au 12 décembre 1806
Résultat n°8
Cote
340Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1803-1809
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs
Résultat n°9
Cote
335Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/06/1791-03/12/1794
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 3 juin 1791 au 13 frimaire an III
Résultat n°10
Cote
73 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1671
Lieu
Breuilpont, châtellenie, Epieds, Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
  • Vicomté
  • Saisies
  • Catherine Le Tellier, veuve de François Le Forestier,...
Résultat n°11
Cote
335Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/12/1801-08/10/1804
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 17 frimaire an X au 16 vendémiaire an XIII
Résultat n°12
Cote
337Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/05/1799-17/09/1801
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutations par décès
  • Du 28 floréal an VII au 30 fructidor an IX
Résultat n°13
Cote
337Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/04/1808-07/06/1809
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutations par décès
  • Du 3 avril 1808 au 7 juillet 1809
Résultat n°14
Cote
73 B 259 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678
Lieu
Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale, Moisville — Gaudreville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
  • Vicomté
  • Saisies
  • Claude Berrier, receveur des droits seigneuriaux de...
Résultat n°15
Cote
335Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
30/06/1796-20/12/1797
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 12 messidor an IV au 30 frimaire an VI
Résultat n°16
Cote
337Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/05/1795-17/05/1799
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutations par décès
  • Du 17 floréal an III au 28 floréal an VII
Résultat n°17
Cote
336Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/02/1806-10/07/1809
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 27 février 1806 au 10 juillet 1809
Résultat n°18
Cote
341Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1803-1809
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs
Résultat n°19
Cote
338Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1806-1813
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Table des décès
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Tables et répertoires
  • Tables des sépultures
  • 1806-1813
Résultat n°20
Cote
335Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/03/1799-19/07/1800
Lieu
Ivry-la-Bataille
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Ivry-la-Bataille
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 1er germinal an VII au 30 messidor an VIII