Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil ordonnant au prieur de faire arpenter ses bois, plan

    Date

    1759-1777

    Cote

    102 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil...
  2. Résultat n°2

    Abbaye d'Ivry

    Date

    1715-1727

    Cote

    9 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye d'Ivry
  3. Résultat n°3

    Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume Bottier, décimateurs, fermiers de la manse abbatiale d'Ivry, pour injures et diffamations

    Date

    1787

    Cote

    73 B 239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes criminelles
    • Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison,...
    • Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume...
  4. Résultat n°4