JUGE D'INSTRUCTION

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin	Cote BIBSLE 07487 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1846	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale...
Résultat n°2	Manuel théorique et pratique de juge d'instruction Accompagné d'un formulaire complet Et suivi de cinq tables très détaillées / Pierre Sarraute	Cote BIB/2941 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1890	Lieu -	Type de document Ouvrage
	Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique Manuel théorique et pratique de juge d'instruction...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin

Manuel théorique et pratique de juge d'instruction Accompagné d'un formulaire complet Et suivi de cinq tables très détaillées / Pierre Sarraute