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Résultat n°1

Les Normands au Canada. Juridiction exercée par l'archevêque de Rouen / Gosselin, Auguste

Date

1895

Cote

BIBSLE 07979 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique Tome second / M.*** [Bousse?] Conseiller au présidial d'Orléans

Date

1774

Cote

BIB/220/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France, du Moyen-Age à l'époque moderne / Auteurs multiples

Date

2015

Cote

BIB/7857 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Le Roule des Plès de Héritage de la Mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / publié avec une introduction par L. Valin

Date

1924

Cote

BIB/1061 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Notice historique et topographique sur les anciennes vicomtés du département de la Manche en 1588 et 1697, et sur le ressort de chacune, à ces deux époques. Pour servir à l'intelligence et à la défense de beaucoup de contestations entre la Maison d'Orléans, ou ses cessionnaires, et les communes ou les débiteurs prétendus de rentes domaniales dans ce département / Joyau, F.-J.

Date

-

Cote

BIBSLE 07655 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique Tome premier / M.*** [Bousse?] Conseiller au présidial d'Orléans

Date

1774

Cote

BIB/220/1 (Cote/Cotes extrêmes)