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  1. Résultat n°1

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 42 : de NOC à OBLI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 37 : de LIVREE à MAINMI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7353 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  3. Résultat n°3

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 24 : de EXCL à FIDU / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1778

    Cote

    BIB/7340 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  4. Résultat n°4

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 34 : de LEGAT à LEGI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7350 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  5. Résultat n°5

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 38 : de MAINMO à MARCHE / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  6. Résultat n°6

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 2 : de AJ à ARME / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1775

    Cote

    BIB/7318 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 58 : de SEL à SORTI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  8. Résultat n°8

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 19 : de DEVO à DOL / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1778

    Cote

    BIB/7335 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  9. Résultat n°9

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 25 : de FIE à FRA / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7341 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 15 : de CONSEN à CONTRO / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7331 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 9 : de CHANC à CHARTR / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  12. Résultat n°12

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome septième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1827

    Cote

    BIBSLE 02102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  13. Résultat n°13

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 27 : de GARD à GRAC / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  14. Résultat n°14

    Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence...
  15. Résultat n°15

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence / M. Denisart

    Date

    1787

    Cote

    BIB/2378/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  16. Résultat n°16

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome onzième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1830

    Cote

    BIBSLE 02106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  17. Résultat n°17

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 6 : de BIEN à BUL / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1776

    Cote

    BIB/7322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  18. Résultat n°18

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 46 : de PETI à PRESB / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7362 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  19. Résultat n°19

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 26 : de FRAN à GARD / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  20. Résultat n°20

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 4 : de AUG à BAN / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1775

    Cote

    BIB/7320 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  21. Résultat n°21

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 5 : de BANA à BIEF / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1776

    Cote

    BIB/7321 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  22. Résultat n°22

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 14 : de COMPU à CONSE / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7330 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  23. Résultat n°23

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 52 : de à / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1782

    Cote

    BIB/7368 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  24. Résultat n°24

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 59 : de SOU à SUBST / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  25. Résultat n°25

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 50 : de PUIS à QUINT / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1782

    Cote

    BIB/7366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  26. Résultat n°26

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 65 : Table alphabétique / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  27. Résultat n°27

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 21 : de DOU à DYP / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1778

    Cote

    BIB/7337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  28. Résultat n°28

    Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications et les appellations d'origines / Borssat, Xavier (de);Boret, Victor Préfacier

    Date

    1923

    Cote

    BIBSLE 03151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications...
  29. Résultat n°29

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 31 : de IND à INST / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7347 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  30. Résultat n°30

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 16 : de CONTRO à CYPR / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  31. Résultat n°31

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 1 : de AB à AI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1775

    Cote

    BIB/7317 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  32. Résultat n°32

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 20 : de DOM à DOU / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1778

    Cote

    BIB/7336 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  33. Résultat n°33

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence / M. Denisart

    Date

    1789

    Cote

    BIB/2378/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  34. Résultat n°34

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 29 : de HAL à HUS / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7345 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  35. Résultat n°35

    Les coutumes de Normandie réglementées par l'édit de 1754 mises au courant de la jurisprudence actuelle. Manuel du propriétaire, du cultivateur, de l'expert pour les plantations, bornages, servitudes, haies, fossés, bois, chemins, rivières, etc / Vilade, Léon (de)

    Date

    1864

    Cote

    BIBSLE 05669 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les coutumes de Normandie réglementées par l'édit de...
  36. Résultat n°36

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome neuvième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1828

    Cote

    BIBSLE 02104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  37. Résultat n°37

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 47 : de PRESC à PREU / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  38. Résultat n°38

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 49 : de PROF à PUIS / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1782

    Cote

    BIB/7365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  39. Résultat n°39

    Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

    Date

    1838

    Cote

    BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Précis des lois et de la jurisprudence sur la police...
  40. Résultat n°40

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 11 : de CHOS à COLLEC / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7327 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  41. Résultat n°41

    Travaux sur la semaine d'histoire du droit normand tenue à Jersey du 24 au 27 mai 1923 / Université de Caen Editeur scientifique;Auteurs multiples

    Date

    1925

    Cote

    BIBSLE 05689 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Travaux sur la semaine d'histoire du droit normand...
  42. Résultat n°42

    Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome second / Beaumanoir, Philippe (de);Beugnot, Albert (comte) Éditeur scientifique

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05509 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir,...
  43. Résultat n°43

    Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été publiées en Angleterre depuis le onzième, jusqu'au quatorzième siècle, ouvrage qui supplée aux monuments de l'histoire et de la législation françoise, qui nous manquoient depuis la cessation des capitulaires, jusqu'aux premières ordonnances de nos rois de la troisième race - Tome quatrième / Houard, David

    Date

    1776

    Cote

    BIBSLE 05528 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été...
  44. Résultat n°44

    Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été publiées en Angleterre depuis le onzième, jusqu'au quatorzième siècle, ouvrage qui supplée aux monuments de l'histoire et de la législation françoise, qui nous manquoient depuis la cessation des capitulaires, jusqu'aux premières ordonnances de nos rois de la troisième race - Tome troisième / Houard, David

    Date

    1776

    Cote

    BIBSLE 05527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été...
  45. Résultat n°45

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 61 : de TAILLE à TOILE / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7377 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  46. Résultat n°46

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome douzième / Sellier, PJ

    Date

    1830

    Cote

    BIBSLE 02107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  47. Résultat n°47

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 41 : de MOUV à NOB / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  48. Résultat n°48

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence / M. Denisart

    Date

    1783

    Cote

    BIB/2378/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  49. Résultat n°49

    La jurisprudence du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI / Yvonne Bongret

    Date

    1971

    Cote

    BIB/2424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La jurisprudence du Châtelet de Paris sous le règne...
  50. Résultat n°50

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 8 : de CASU à CHANC / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1776

    Cote

    BIB/7324 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  51. Résultat n°51

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 13 : de COMMI à COMPT / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7329 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  52. Résultat n°52

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 55 : de RESER à RETR / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7371 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  53. Résultat n°53

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 53 : de REINE à RENVOI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1782

    Cote

    BIB/7369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  54. Résultat n°54

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 57 : de ROI à SEING / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  55. Résultat n°55

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome treizième / Sellier, PJ

    Date

    1831

    Cote

    BIBSLE 02108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  56. Résultat n°56

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 51 : de QUINT à REAC / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1782

    Cote

    BIB/7367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  57. Résultat n°57

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome sixième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1826

    Cote

    BIBSLE 02101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  58. Résultat n°58

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence / M. Denisart

    Date

    1788

    Cote

    BIB/2378/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  59. Résultat n°59

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 60 : de SUBST à TAILLE / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7376 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  60. Résultat n°60

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 56 : de RETR à ROAG / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  61. Résultat n°61

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome cinquième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1826

    Cote

    BIBSLE 02100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  62. Résultat n°62

    Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome premier / Beaumanoir, Philippe (de);Beugnot, Albert (comte) Éditeur scientifique

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir,...
  63. Résultat n°63

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome dixième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1828

    Cote

    BIBSLE 02105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  64. Résultat n°64

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome quatrième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1825

    Cote

    BIBSLE 02099 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  65. Résultat n°65

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 39 : de MARCHE à MIN / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  66. Résultat n°66

    Nouveau style du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume Tant en matière civile, criminelle que de police /

    Date

    1771

    Cote

    BIB/2383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Nouveau style du Châtelet de Paris et de toutes les...
  67. Résultat n°67

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 32 : de INST à IRRI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  68. Résultat n°68

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 35 : de LEGI à LEGI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7351 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  69. Résultat n°69

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 36 : de LEGS à LIV / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  70. Résultat n°70

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 3 : de ARMO à AUGM / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1775

    Cote

    BIB/7319 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  71. Résultat n°71

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 40 : de MINEUR à MOUT / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  72. Résultat n°72

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome premier / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1824

    Cote

    BIBSLE 02096 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  73. Résultat n°73

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 12 : de COLLEG à COMMI / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1777

    Cote

    BIB/7328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  74. Résultat n°74

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 44 : de PALL à PATER / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1781

    Cote

    BIB/7360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  75. Résultat n°75

    Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été publiées en Angleterre depuis le onzième, jusqu'au quatorzième siècle, avec des remarques sur les principaux points de l'histoire et de la jurisprudence des françoises, antérieures aux établissements de Saint-Louis - Tome second / Houard, David

    Date

    1776

    Cote

    BIBSLE 05526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traités sur les coutumes anglo-normandes, qui ont été...
  76. Résultat n°76

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 33 : de ISS à LEGAL / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1780

    Cote

    BIB/7349 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  77. Résultat n°77

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 30 : de HYP à INC / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1779

    Cote

    BIB/7346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  78. Résultat n°78

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 62 : de TOLE à USUF / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7378 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  79. Résultat n°79

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 18 : de DENA à DEVO / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1778

    Cote

    BIB/7334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  80. Résultat n°80

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale - Tome 64 : de VOEUX à WERP + articles omis en leur ordre + table alphabétique / Guyot, Joseph Nicolas - Editeur scientifique

    Date

    1783

    Cote

    BIB/7380 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...