Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1790
Lieu
Luxembourg, prise par Louis XIV, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Foire et marché
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, police et administraon
  • Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances...
Résultat n°2
Cote
1 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Halle, Evreux — Receveur des Aides, Ventes (Les), Vieil-Evreux — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Procédures criminelles diverses
Résultat n°3
Cote
5 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
Sans date
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Notes et travaux scientifiques : thèses, dissertations,...
Résultat n°4
Cote
13 B 549 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1754-1755
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures diverses
  • 1754-1755