Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 E 124 886 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
15/10/1557 - 24/09/1558
Lieu
Lieurey (Eure, France)
Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Lieurey
  • Minutes, étude de Lieurey, notaire(s) : Toustain et...
Résultat n°2
Cote
5 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1757-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Procédures diverses du siège de police
  • 1757-1760