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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1656-1690
Lieu
Conches — Bailliage, Condé-sur-Iton, Ferrière-sur-Risle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1656-1690
Résultat n°2
Cote
14 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1586-1791
Lieu
Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Fermanel, Fleury, Jean Fréret (de Freneuse), Frigard,...