Jubert de Bouville, André

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).	Cote G975	Date 1698-1789	Lieu Bois-Aubry (abbaye de), Panilleuse	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Panilleuse Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse...
Résultat n°2	Aveux et déclarations rendus par la fabrique et par les curés au Roi (1679), à Michel Sublet (1703), à Louis Guillaume Jubert de Bouville (1715-1734), à Louis Benoist Dauvet (1717), à Marie-Thérèse-Julie Guyot de Chevisot, veuve de André Jubert de Bouville (1746), à Pierre-Louis-François de Caruyer et à François Horcherolle, comme ayant épousé Angélique-Germaine et Elisabeth de Dampierre (1768), à Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1782), pour des terres relevant du comté de Gisors, de la baronnie de Dangu et des fiefs de Long-champs et Mansigny.	Cote G695	Date 1679-1789	Lieu Dangu, Gisancourt, Gisors, Longchamps, Mansigny (fief de)	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Gisancourt Aveux et déclarations rendus par la fabrique et par...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche