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  1. Résultat n°1

    En particulier Louis-Anne Jubert : inventaire des biens, compte de la recette de la régie des fiefs de Cahaignes, Senancourt et Chailly

    Date

    1736-1739

    Cote

    16 B 580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Famille Jubert de Bouville, seigneur de Cahaignes
    • En particulier Louis-Anne Jubert : inventaire des biens,...
  2. Résultat n°2

    En particulier Henry et Anne Jubert de Chailly et Senancourt : décrets d'héritage, inventaires pièces de procédure. A noter : procès-verbal de visite du château de Brécourt

    Date

    1610-1767

    Cote

    16 B 579 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Famille Jubert de Bouville, seigneur de Cahaignes
    • En particulier Henry et Anne Jubert de Chailly et Senancourt...
  3. Résultat n°3

    Placets de bail

    Date

    1774-1789

    Cote

    16 B 581 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Famille Jubert de Bouville, seigneur de Cahaignes
    • Placets de bail