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Résultat n°1

Organisation et rapport de visite : rapports des délégations, correspondance, minutes, télégrammes.

Date

1917-1918

Cote

10R40/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Immigration d'Alsaciens-Lorrains, secours : circulaires, correspondance, listes nominatives, notes.

Date

1919-1920

Cote

10R41 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Dommages de guerre, liquidation des indemnités : instructions, législation et réglementation, circulaires, notices, articles de presse, bordereau récapitulatif de demandes de délégations de crédits, Journal Officiel.

Date

1919-1920

Cote

10R42/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Décès et disparitions, recensement par profession.

Date

1919

Cote

10R39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Titres honorifiques décernés aux familles des militaires morts : liste des bénéficiaires des diplômes, liste des diplômes d'honneur des "morts pour la patrie".

Date

1916-1919

Cote

10R38 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Canton de Louviers.

Date

1920

Cote

10R45 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Réparations financières consécutives à la guerre, attribution d'un pécule aux militaires démobilisés et aux familles des combattants morts pour la France : instructions, correspondance, règlement, certificats vierges, registre des dossiers de pécules.

Date

1919-1926

Cote

10R43 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Dommages de guerre, réparation par le crédit national.

Date

1920-1938

Cote

10R48/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Canton de Vernon.

Date

1920

Cote

10R46 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Obligation imposée aux civils par les armées ennemies de travailler sans une juste rémunération, dédommagement : états nominatifs, correspondance, articles de presse, télégrammes, circulaire.

Date

1921

Cote

10R50 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Territoires occupés pendant la guerre, remboursement des bons de monnaie émis pendant l'occupation ennemie par les communes des régions envahies : correspondance.

Date

1921

Cote

10R49 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Canton d'Evreux.

Date

1920

Cote

10R44 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Dommages et indemnités, évaluation de la répercussion financière sur la période 1870-1914 des pertes définitives subies par le département : correspondance, notes de travail, feuilles de calculs relatives aux indemnités, minutes.

Date

1923

Cote

10R51 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

MÉMOIRE

Date

1927-1929

Cote

10R52 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Militaires du département décédés depuis le début du conflit.

Date

1916

Cote

10R37 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Album photographique intitulé "Dévastations et profanations allemandes en France, 1917" : photographies prises dans les régions libérées (départements de l'Oise, de la Somme et de l'Aisne) par la section photographique de l'armée française.

Date

1917

Cote

10R40/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Biens séquestrés ayant appartenu à des sujets de puissances ennemies, liquidation : correspondance, ordonnance de liquidation.

Date

1920-1921

Cote

10R47 (Cote/Cotes extrêmes)