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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traité de la police sanitaire des animaux domestiques / Reynal, Jean

Date

1873

Cote

BIBSLE 02364 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Fonction publique territoriale : statut général /

Date

2003

Cote

BIB/5691 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste

Date

1843

Cote

BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives

Date

1922

Cote

BIB/6407 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

La législation civile de la Révolution française (1789-1804) Essai d'histoire sociale / Ph. sagnac

Date

1898

Cote

BIB/226 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Premier recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /

Date

1800

Cote

BIB/368 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.

Date

1947

Cote

BIBADM/0042 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications et les appellations d'origines / Borssat, Xavier (de);Boret, Victor Préfacier

Date

1923

Cote

BIBSLE 03151 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et des receveurs : depuis 1870 jusqu'à 1885 /

Date

1886

Cote

BIB/4631 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

La Coordination des transports en France : de 1918 à nos jours / NEIERTZ, Nicolas

Date

1999

Cote

BIB/5823 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Carnet de l'inventeur et du breveté, précis des législations française et étrangères, renseignements et conseils pratiques, memento pour l'enregistrement des échéances d'annuités / Thirion, Charles

Date

1891

Cote

BIBSLE 08914 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

IVè Congrès international d'aéronautique. Nancy, 18-23 septembre 1909 / Commission permanente internationale d'Aéronautique

Date

1909

Cote

BIBSLE 04568 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /

Date

1801

Cote

BIB/360 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Annuaire de la boulangerie des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux pour l'an 1857, comprenant les arrêtés et décrets, ordonnances, décisions, délibérations et instructions concernant le commerce de la boulangerie de la banlieur /

Date

1857

Cote

BIBSLE 04545 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Le Dépôt légal et nos collections nationales. Extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques / Picot, Georges

Date

1883

Cote

BIBSLE 08345 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

Date

1838

Cote

BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Circulaires, instructions et autres actes relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques /

Date

1841

Cote

BIBSLE 03330 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Conseils aux agriculteurs, suivis de rapports sur la question viticole / Dezeimeris, Jean-Eugène

Date

1846

Cote

BIBSLE 04793 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Service de l'information et des relations publiques

Date

1992

Cote

BIB/4775 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /

Date

1879

Cote

BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)