37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité de la police sanitaire des animaux domestiques / Reynal, Jean
Cote
BIBSLE 02364 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité de la police sanitaire des animaux domestiques...
Résultat n°2

Fonction publique territoriale : statut général /
Cote
BIB/5691 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Fonction publique territoriale : statut général /
Résultat n°3

Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste
Cote
BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence...
Résultat n°4

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives
Cote
BIB/6407 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
Résultat n°5

La législation civile de la Révolution française (1789-1804) Essai d'histoire sociale / Ph. sagnac
Cote
BIB/226 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)...
Résultat n°6

Premier recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /
Cote
BIB/368 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1800
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Premier recueil de plusieurs écrits et extraits utiles...
Résultat n°7

Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.
Cote
BIBADM/0042 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1947
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Traité des eaux non domaniales La législation et l'action...
Résultat n°8

Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications et les appellations d'origines / Borssat, Xavier (de);Boret, Victor Préfacier
Cote
BIBSLE 03151 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications...
Résultat n°9

Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et des receveurs : depuis 1870 jusqu'à 1885 /
Cote
BIB/4631 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et...
Résultat n°10

La Coordination des transports en France : de 1918 à nos jours / NEIERTZ, Nicolas
Cote
BIB/5823 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La Coordination des transports en France : de 1918...
Résultat n°11

Carnet de l'inventeur et du breveté, précis des législations française et étrangères, renseignements et conseils pratiques, memento pour l'enregistrement des échéances d'annuités / Thirion, Charles
Cote
BIBSLE 08914 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Carnet de l'inventeur et du breveté, précis des législations...
Résultat n°12

IVè Congrès international d'aéronautique. Nancy, 18-23 septembre 1909 / Commission permanente internationale d'Aéronautique
Cote
BIBSLE 04568 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • IVè Congrès international d'aéronautique. Nancy, 18-23...
Résultat n°13

Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /
Cote
BIB/360 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1801
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles...
Résultat n°14

Annuaire de la boulangerie des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux pour l'an 1857, comprenant les arrêtés et décrets, ordonnances, décisions, délibérations et instructions concernant le commerce de la boulangerie de la banlieur /
Cote
BIBSLE 04545 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1857
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Annuaire de la boulangerie des arrondissements de Saint-Denis...
Résultat n°15

Le Dépôt légal et nos collections nationales. Extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques / Picot, Georges
Cote
BIBSLE 08345 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le Dépôt légal et nos collections nationales. Extrait...
Résultat n°16

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor
Cote
BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1838
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Précis des lois et de la jurisprudence sur la police...
Résultat n°17

Circulaires, instructions et autres actes relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques /
Cote
BIBSLE 03330 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1841
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Circulaires, instructions et autres actes relatifs...
Résultat n°18

Conseils aux agriculteurs, suivis de rapports sur la question viticole / Dezeimeris, Jean-Eugène
Cote
BIBSLE 04793 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Conseils aux agriculteurs, suivis de rapports sur la...
Résultat n°19

Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Service de l'information et des relations publiques
Cote
BIB/4775 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Les Recensement des attributions exercées par le représentant...
Résultat n°20

Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /
Cote
BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...