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  1. Résultat n°1

    Seigneurie de Bérou-Montéan à Dame-Marie

    Date

    1620-1788

    Cote

    6 B 158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Bonjean-Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan
    • Seigneurie de Bérou-Montéan à Dame-Marie
  2. Résultat n°2

    Contre Gilbert-Alexandre-François de Lombelon marquis des Essarts, propriétaire des forges et fourneaux de La Poultière

    Date

    1659-1790

    Cote

    6 B 159 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Bonjean-Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan
    • Contre Gilbert-Alexandre-François de Lombelon marquis...