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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 158 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1620-1788
Lieu
Breteuil — Bailliage, Dame-Marie — Bérou-Montéan, seigneurie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Bonjean-Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan
  • Seigneurie de Bérou-Montéan à Dame-Marie
Résultat n°2
Cote
6 B 159 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1659-1790
Lieu
Breteuil — Bailliage, Guéroulde — Poultière (La), forge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Bonjean-Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan
  • Contre Gilbert-Alexandre-François de Lombelon marquis...