La Madeleine-de-Nonancourt - Recherche

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Résultat n°1
La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée du 13 ocobre 1988.

Date

1988

Cote

1400 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée...
Résultat n°2
La Madeleine-de-Nonancourt : Arrêt POS, révision.

Cote

1337 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Arrêt POS, révision.
Résultat n°3
La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée du 13 ocobre 1988.

Date

1988

Cote

1400 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée...
Résultat n°4
La Madeleine-de-Nonancourt : Arrêt POS, révision.

Cote

1337 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Arrêt POS, révision.
Résultat n°5
La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée, approbation.

Cote

1337 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée,...
Résultat n°6
La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée, approbation.

Cote

1337 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée,...

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