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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

    Date

    1785

    Cote

    2 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires
  2. Résultat n°2

    Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787

    Date

    1601-1787

    Cote

    2 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Productions diverses, oppositions, mémoires concernant...
  3. Résultat n°3

    Criées à Muids

    Date

    1785

    Cote

    2 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées à Muids
  4. Résultat n°4

    Criées à la Roquette

    Date

    1785

    Cote

    2 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées à la Roquette
  5. Résultat n°5

    Sommations, significations, déclarations des biens, délivrance de ceux-ci, quittances

    Date

    1776-1785

    Cote

    2 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Sommations, significations, déclarations des biens,...
  6. Résultat n°6

    Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

    Date

    1782-1784

    Cote

    2 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette,...
  7. Résultat n°7

    Ordre, état et distribution des deniers

    Date

    1787

    Cote

    2 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Ordre, état et distribution des deniers
  8. Résultat n°8

    Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine d'Andely

    Date

    1785

    Cote

    2 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine...
  9. Résultat n°9

    Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences, oppositions

    Date

    1785-1786

    Cote

    2 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences,...