• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 13 juillet 1815 portant dissolution de la Chambre des représentants : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de La Pasture, Denis Lemaréchal, Henri de Blangy, de Roncherolles, Lizot et Poret de Blosseville.
Cote
3 M 132
 Date
août 1815
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Restauration
  • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°2

Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 24 décembre 1823 portant dissolution de la chambre ; instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (février-mars 1824) ; députés élus à la Chambre septennale : Gazan, de Roncherolles, de Blangy, de Vatimesnil, Lizot, de La Pasture et Chrétien-de Fumechon.
Cote
3 M 136
 Date
1823-1824
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Restauration
  • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°3

Elections des députés en exécution de la loi du 29 juin et de l'ordonnance du 11 octobre 1820 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (novembre 1820) ; députés élus : Gazan, de Roncherolles, Bidault-Prétavoine, Dupont-de-l'Eure, de La Pasture, Lizot et de Vatimesnil.
Cote
3 M 135
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Restauration
  • Elections des députés en exécution de la loi du 29...