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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal dressé le 3 juillet 1709 par Pierre de La Tour, écuyer, lieutenant général civil au bailliage de Gisors, « de l'estat des tiltres, papiers et escriptures concernant le bien et revenu, droits et privilèges du chapitre d'Andely », qui avaient été « gastés par l'abondance d'eaux qui auroit entré dans l'église par l'inondation arrivée le 9 de mai dernier » (1709) ; – inventaire des archives du chapitre dressé par le même le 14 août 1709 ; – état des frais dus à cette occasion par le chapitre à messieurs Delatour, lieutenant général, et Ouldart, procureur du Roi.
Cote
G219
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Chapitre collégial d'Andely
  • Procès-verbal dressé le 3 juillet 1709 par Pierre de...
Résultat n°2

Baux à ferme des terres de la fabrique ; – mandement de Pierre de la Tour, lieutenant général civil du bailliage et siège présidial de Gisors et président dudit Présidial séant à Andelys, accordant exécutoire au trésorier en charge pour « faire faire toutes saisies, contraintes et exécutions ès biens, meubles, fruicts et levées des débiteurs de la fabrique, mesme user d'arrest ès mains des redevables d'iceux pour assurance et payement de son deub » (1711). Poursuites exercées contre les débiteurs de la fabrique en vertu du mandement précédent.
Cote
G1277
 Date
1676-1716
 Lieu
Andelys (villes des), Gisors
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Saussay-la-Vache
  • Baux à ferme des terres de la fabrique ; – mandement...